OBJECTIF BAFD

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NOUVELLE OBLIGATION DÉCLARATIVE POUR LES PROPRIÉTAIRES

Comme vous le savez, la taxe d’habitation sur les résidences principales est supprimée dès 2023. Les taxes d’habitation sur les résidences secondaires et sur les locaux vacants sont en revanche maintenues. Pour permettre à l’administration fiscale de bien identifier les logements concernés par ces taxes qui subsistent, une nouvelle obligation déclarative, inscrite à l’article 1418 du code général des impôts, a été mise en place.
En tant que propriétaire, vous êtes concerné(e) par cette nouvelle obligation déclarative. Ainsi, vous devez pour chacun de vos locaux (y compris les parkings, caves, etc.), nous indiquer à quel titre vous les occupez et, quand vous ne les occupez pas vous-mêmes, l’identité des occupants et la période de leur occupation (situation au 1er janvier 2023).
Afin de faciliter votre déclaration, les données d’occupation connues des services fiscaux sont préremplies. Il est important, même en cas de préremplissage, de vous assurer que les informations qui vous concernent sont justes. Dans le cas contraire, vous devez les corriger. Après cette première déclaration, seul un changement de situation nécessitera une nouvelle déclaration de votre part.
Vous avez jusqu’au 30 juin 2023 pour déclarer la situation d’occupation de vos biens, dans l’onglet « Biens immobiliers » de votre espace sécurisé sur le site impots.gouv.fr.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter l’espace « Gérer mes biens immobiliers » du site impots.gouv.fr. En cas de besoin d’assistance pour effectuer votre déclaration, vous pouvez appeler le 0 809 401 401 (service gratuit + prix d’un appel), du lundi au vendredi de 8h30 à 19h, ou vous rendre directement dans le service des impôts ou dans l’espace France services le plus proche de chez vous pour accéder à un ordinateur en libre service et bénéficier au besoin d’un accompagnement personnalisé.
La Direction générale des Finances publiques

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TRANSPORT SOLIDAIRE

Le Transport Solidaire a commencé le 2 janvier sur la commune de Roisey.
Nous recherchons des bénévoles pour étoffer l’équipe.
Si vous voulez ou avez besoin de vous faire transporter, vous pouvez appeler le 06 30 43 24 46
sur le portable dédié à ce transport.

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DÉCHETTERIE

Désormais, chaque usager de la communauté de communes du Pilat Rhodanien doit créer son propre « compte déchets » grâce au portail Ecocito.  

💻Suivre le lien : https://pilatrhodanien.ecocito.com/Usager

Le portail Ecocito vous permet de suivre régulièrement votre production de déchets ménagers :

✅consulter la sortie de votre bac,

✅télécharger et payer vos prochaines factures,

✅accéder en déchèterie et prendre votre rdv à compter du 18 avril. Attention, les RDV restent obligatoires.

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🚧 Dernièrement, des barrières et un dispositif de lecture de plaque d’immatriculation ont été installés à la déchèterie. L’objectif est d’en contrôler l’accès et de le réserver à ceux qui contribuent au service en payant la redevance incitative.

Dès à présent, vous pouvez déclarer votre véhicule sur le portail Ecocito.

Pour vous inscrire et enregistrer votre véhicule, vous aurez besoin obligatoirement de 2 documents : un justificatif de domicile et la carte grise.

👉🏻Pour vous aider lors de votre inscription sur le portail Ecocito suivez le lien :

Le portail des usagers pour la gestion des déchets

📞Pour vous aider dans vos démarches, le service environnement est à votre disposition au 04 74 87 53 75 ou 94 10.

👍🏻La communauté de communes vous remercie.

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INFO COVID

Message de Madame la Préfète : mesures à partir du 16 février

Mesdames et Messieurs les Maires,

Le 16 février marque le début de la troisième phase d’allègement des mesures sanitaires, telles qu’annoncées par le Premier ministre le 20 janvier dernier.

Ainsi, je vous informe que les dispositions prévues dans mon arrêté préfectoral n° 11-2022 du 1^er février 2022 ne sont pas reconduites.

Il s’agit notamment de l’interdiction d’événements dansants dans les ERP.

En bref, à partir du 16 février 2022 :

– les discothèques peuvent de nouveau accueillir du public,

– les rassemblements festifs à caractère dansant dans tous les ERP sont autorisés,

– les buffets et buvettes debout dans les enceintes sportives closes ou de plein air sont autorisés

– les concerts debout peuvent être organisés,

– la consommation debout dans les cafés et bars est autorisée

Les passes sanitaire (pour les 12/15 ans) et vaccinal (pour les plus de 16 ans) restent pour l’heure exigibles :

→ dans les lieux de loisirs et de culture : salles de spectacle, de concert, de sport, de jeux, parcs d’attractions, les bibliothèques, les centres de documentation, les cinémas.

→ dans les bars et restaurants (y compris les terrasses) 

(à l’exception de la restauration collective, de la vente à emporter, de la restauration professionnelle routière ou ferroviaire, du room-service, de la distribution gratuite de repas)

→ dans les foires et salons professionnels et les séminaires professionnels (s’ils ont lieu à l’extérieur de l’entreprise et rassemblent plus de 50 personnes)

→ dans les transports publics interrégionaux de longue distance (train, avion, bus)

→ sur les remontées mécaniques

→ dans les hébergements touristiques de type campings ou clubs de vacances

En ce qui concerne l’utilisation de vos salles des fêtes et salles polyvalentes pour des événements, je vous rappelle que l’organisateur est responsable de la bonne tenue de ceux-ci. Il doit ainsi s’assurer de la bonne mise en œuvre et du respect strict des différentes mesures sanitaires prévues par la réglementation.

Le port du masque reste pour l’heure obligatoire à l’intérieur de ces établissements.

Malgré une baisse significative et constante des indicateurs depuis quelques jours, la situation sanitaire du département de la Loire reste néanmoins fragile avec un taux d’incidence toujours élevé de 1295, 6 cas pour 100 000 habitants pour la semaine glissante du 07 février au 13 février 2022.

Le taux de positivité est de 29% pour le département et 28,1%pour la France cette même semaine glissante.

La mise en œuvre du dispositif d’allègement des mesures est signe de l’amélioration constatée de la situation sanitaire mais ne doit en aucun cas nous faire oublier que l’épidémie est encore présente dans la Loire. Il est essentiel de conserver les gestes barrières pour limiter au mieux la circulation du virus.

Restons mobilisés et vigilants !

Bien à vous

Catherine Séguin

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FONDATION
LE REFUGE

Ouverture du nouveau local de la fondation « Le Refuge » à Saint-Etienne, 8 rue Aristide Briand et de la Paix. Actuellement les permanences se font le mercredi et le samedi de 14 à 16 heures.
Nous sommes à votre disposition pour toutes demandes d’informations complémentaires.

Sébastien CHARRIER Correspondant Relais du département de la Loire (42)
Reconnue d’Utilité Publique
Tél personnel : 07 78 12 73 79

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TÉLÉ-ALERTE
GEDICOM

Les communes sont soumises à de nombreux risques majeurs comme les risques naturels, les risques technologiques ou encore les risques terroristes. Pour faire face à ces risques, les communes s’organisent autour d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

La TéléAlerte est un moyen pour mettre en oeuvre un Plan Communal de Sauvegarde. La solution permet d’informer et d’alerter les populations en cas de risques majeurs.

Ainsi, la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien et ses communes ont mis en place un système de télé-alerte avec la base GEDICOM.

• La solution TéléAlerte permet aux responsables des communes de mobiliser rapidement la cellule de crise et d’alerter la population très rapidement.
• La plateforme multicanal utilise tous les canaux de communication disponibles : messages vocaux, SMS, e-mails, réseaux sociaux (Facebook et Twitter), application smartphone, réseau de sirènes, panneaux d’affichage à messages variables, etc. Le multicanal permet de tout mettre en œuvre afin de contacter un maximum d’habitants en un minimum de temps.
• Plusieurs sources de données sont proposées telles que l’annuaire universel et le formulaire d’inscription en ligne permettant au citoyen de renseigner ou d’actualiser ses coordonnées.

Comment vous mettre à jour sur la base de télé alerte GEDICOM :

http://www.pilatrhodanien.fr/actualites/inscrivez-vous-sur-le-systeme-de-tele-alerte/

https://www.facebook.com/ccpilatrhodanien/?modal=admin_todo_tour

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POUR BIEN VIVRE ENSEMBLE,
MERCI À CHAQUE CITOYEN
DE RESPECTER SES VOISINS !

LA MAIRIE VOUS INFORME ET VOUS RAPPELLE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2000/074 RELATIF À LA LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES

Arrêté toujours en vigueur !

EXTRAIT DE L’ARTICLE 2 :
Sur la voie publique et dans les lieux accessibles au public, sont interdits les bruits gênants par leur intensité, et notamment ceux susceptibles de provenir :
– des publicités par cris ou par chants,
– de l’emploi d’appareils et de dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur,
– de l’emploi d’appareils tels que postes récepteurs de radio, magnétophones et électrophones, à moins que ces appareils ne soient utilisés exclusivement avec des écouteurs,
– des réparations ou réglages de moteurs, à l’exception des réparations de courte durée, permettant la remise en service d’un véhicule immobilisé par une avarie fortuite en cours de circulation,
– de l’utilisation des pétards et autres pièces d’artifice.

ARTICLE 7 :
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, perceuse, raboteuse ou scie mécaniques ne peuvent être effectués que :
– les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30,
– les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures,
– les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

ARTICLE 8 :
Les propriétaires et responsables d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne sonore pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant ces animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

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RECENSEMENT MILITAIRE

Dans le cadre des mesures sanitaires prises par le gouvernement pour la mise en œuvre des orientations du Président de la République, l’organisation des Journées Défense et Citoyenneté (JDC) en présentiel est suspendue jusqu’à nouvel ordre sur le territoire métropolitain, à compter du lundi 2 novembre 2020.

Aussi, il est impératif que les jeunes français âgés de 16 ans révolus continuent à se présenter en mairie afin de procéder à leur recensement militaire.

Par ailleurs, nous vous précisons qu’il est obligatoire que vos jeunes recensés (depuis au moins 6 mois) s’inscrivent dans l’espace jeune de notre site majdc.fr

Quant à vos jeunes administrés, vous pouvez leur rappeler qu’ils peuvent prendre contact avec le CSNJ de LYON soit par :
• Téléphone au 09 70 84 51 51 (plateforme téléphonique nationale).
• Connexion au site internet majdc.fr
• Courrier adressé au Centre du service national et de la jeunesse de LYON – BP 10512 69365 LYON CEDEX 07.

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INSTALLER DES PANNEAUX SOLAIRES À ROISEY

• Des aides existent pour l’installation de panneaux photovoltaïques : 
  • Prime à l’autoconsommation : si vous consommez tout ou une partie de l’énergie produite, vous êtes éligible. Son montant peut atteindre jusqu’à 430 €/kWc installé.
  • Obligation d’achat : vous souhaitez vendre une partie ou l’intégralité de l’énergie produite ? Les tarifs sont fixés chaque trimestre et grâce à ce système, l’électricité est injectée sur le réseau. Depuis le 1er mai 2022, pour une installation photovoltaïque de 3 kWc, le producteur perçoit 20,22 c€/kWh s’il vend la totalité de sa production ou 10 c€/kWh s’il vend uniquement le surplus.
  • Aides locales : les aides locales et nationales ne sont plus cumulables depuis l’arrêté du 6 octobre 2021.
  • TVA à taux réduit : les installations d’une puissance inférieure ou égale à 3 kWc bénéficient d’une TVA à 10%.
• Pour bénéficier des aides, il est nécessaire de faire réaliser les travaux par un artisan RGE. 
• Les démarches pour installer des panneaux solaires : 
  • Faire une déclaration préalable aux travaux en mairie pour obtenir une autorisation d’urbanisme
  • Pour la vente d’électricité, établir un contrat de revente avec EDF Obligation d’Achat
  • Faire une demande de raccordement au réseau Enedis 
• Dans la Loire, le niveau d’ensoleillement moyen est de 153 jours/an.
• Pour une installation de 3 kWc, orientée vers le sud et selon le rendement, le retour sur investissement s’opère au bout de 12 ans en moyenne pour un projet en autoconsommation (source : Hello Watt).

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COVOITURAGE
POUR LE CINÉ PILAT

Plusieurs réseaux de salles de cinéma indépendantes se sont associés pour le développement d’une application de covoiturage entre spectateurs.
Une enquête auprès du public est actuellement en cours ; Afin de rassembler le plus de réponses, n’hésitez pas à remplir le questionnaire et à le partager autour de vous.

Lien vers  l’enquête : ICI.

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LUTTE CONTRE L’AMBROISIE

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NOUVEL ILLIWAP !

ATELIERS MÉMOIRE

Les ateliers sont réservés à un public de retraités, âgés de 60 ans et plus.
Les inscriptions se font auprès de la maison des services : 04 74 56 75 60.

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LES JEUNES SAPEURS-POMPIERS RECRUTENT…

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ASSOCIATION
GAMBADON CRÉATION

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LE DÉBROUSSAILLEMENT

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ROSÉE DU PILAT

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ALERTE VÉTÉRINAIRE

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ACCUEIL DE JOUR
ITINÉRANT

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ENVIE D’R

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DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE
POUR LA RÉNOVATION

Le Parlement a adopté, le 8 juillet 2020, une loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux.

Désormais, le démarchage téléphonique pour des travaux de rénovation est interdit par la loi.

Certaines entreprises proposant de l’isolation ou des pompes à chaleur à 1 € essaient de contourner l’interdiction en envoyant des courriers aux communes afin de les inciter à communiquer auprès de leurs administrés. Dernièrement, la société Cap’energy a diffusé à plusieurs villes de la Loire (notamment dans la vallée du Gier), une lettre leur demandant de relayer leur communication commerciale aux habitants.
Les informations transmises dans ce courrier sont partielles et même parfois erronées. Elles peuvent induire en erreur nos administrés. Clairement cela s’apparente à de la publicité trompeuse.
Nous vous remercions de transmettre à Rénov’actions 42, tous courriers ou mails que vous pourriez recevoir afin que nous puissions signaler ce démarchage aux autorités compétentes.

En revanche, nous vous invitons à communiquer le plus largement possible sur Rénov’actions 42, le service public gratuit mis en place par toutes les collectivités de la Loire.

Nous vous rappelons que les conseillers de Rénov’actions 42 sont disponibles du lundi au vendredi de 9h à 18h au 04 77 41 41 25 et répondent à toutes les questions sur la rénovation énergétique. Ils proposent un accompagnement sécurisé, orientent les propriétaires vers les professionnels référencés et mettent en exergue les dispositifs d’aides publiques les plus pertinents par rapport à la situation et aux travaux désirés.

Pour renforcer ce service sur son territoire, la Communauté de communes du Pilat Rhodanien a décidé de mettre en place des permanences le 2ème jeudi du mois à la Maison des Services à Pélussin de 9h à 17h. Les particuliers qui souhaitent rencontrer un conseiller et être accompagnés doivent prendre rendez-vous au 04 77 41 41 25.

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L’INFLUENZA
AVIAIRE

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AIDE POUR LES PROPRIÉTAIRES
DE CHEVAUX

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CENTRE DE TRI

Sensibilisation sur le risque incendie dû aux piles.

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DÉCLARATION DE RUCHES